Conditions d’utilisation

Conditions Générales de Vente et d’Utilisation de Galerie POPINCOURT

Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les CGVU) régissent les relations contractuelles entre les parties. Elles s’appliquent à tout contrat conclu, y compris à distance, par voie électronique, entre : Galerie Popincourt, entreprise individuelle, immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 101 993 152 dont le siège social est 41, rue Jacquemars Giélée, 59800 Lille (ci-après dénommée le "Vendeur") ;  Et toute personne physique ou morale souhaitant effectuer un achat (ci-après dénommée l’"Acheteur") sur le site de vente en ligne du Vendeur (ci-après le "Site"). Dans un souci de transparence et de protection des droits des deux parties, ces conditions ont pour objet d’encadrer les étapes de la commande, les modalités de paiement, les conditions de livraison, ainsi que la politique de retour des Produits proposés à la vente. Le Vendeur met un point d’honneur à offrir des Produits de qualité tout en garantissant une expérience d’achat agréable et sécurisée. Les CGVU peuvent être modifiées par le Vendeur. La version applicable à l’Acheteur est celle en vigueur sur le Site au moment de la validation de sa commande. L’Acheteur est invité à les lire attentivement afin de comprendre les droits et obligations liés à son achat. L’acceptation des présentes conditions est nécessaire pour toute transaction avec le Vendeur. Elle est matérialisée par la validation de la commande, qui emporte acceptation pleine et entière sans restriction ni réserve des présentes Conditions Générales de Vente, à l’exclusion de tout autre document. 

Définitions

Aux fins des présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation (ci-après les "CGVU"), les termes suivants auront la signification ci-après indiquée, qu’ils soient utilisés au singulier ou au pluriel :
Vendeur : désigne la Galerie POPINCOURT, exploitant le site www.galeriepopincourt.com et proposant à la vente des Œuvres originales, objets anciens et pièces de collection.
Site : désigne la plateforme de commerce en ligne accessible à l’adresse www.galeriepopincourt.com et www.galeriepopincourt.fr .
Produit ou Œuvre : désigne toute Œuvre d’art, objet ancien, article de collection ou tout autre bien proposé à la vente sur le Site.
Acheteur : désigne toute personne physique ou morale effectuant un achat sur le Site.
Consommateur : désigne toute personne physique agissant à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole, conformément à l’article liminaire du Code de la consommation.
Acheteur professionnel : désigne toute personne physique ou morale agissant à des fins entrant dans le cadre de son activité professionnelle.
Commande : désigne toute acquisition d’un ou plusieurs Produits effectuée via le Site.
CGVU : désigne les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation régissant les relations contractuelles entre le Vendeur et l’Acheteur.

Article 1 : Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation (CGVU) ont pour objet :
  1. D’encadrer l’accès et l’utilisation du Site Galerie POPINCOURT (ci-après le Site) par tout Utilisateur ou Acheteur. 
  2. De définir les droits et obligations du Vendeur et de l’Acheteur dans le cadre des relations contractuelles établies à distance, par voie électronique, pour la vente des produits proposés sur le Site.

Article 1.1 : Champ d’Application

Les présentes CGVU s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des ventes conclues par le Vendeur auprès d’Acheteurs professionnels ou non-professionnels, désirant acquérir les produits proposés à la vente sur le Site. Elles constituent le socle unique de la négociation commerciale et prévalent sur toutes autres conditions, y compris celles de l’Acheteur.
L’Acheteur reconnaît avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande et à la conclusion du contrat, de manière lisible et compréhensible, des présentes CGVU et de toutes les informations énumérées à l’article L. 221-5 du Code de la consommation.

Article 2 : Produit et disponibilité

Article 2.1 : Caractéristiques des Produits

Le Vendeur propose à la vente des objets de décoration et de collection d’époque, notamment des tableaux et œuvres graphiques, des jouets anciens, du militaria, des curiosités naturalistes et scientifiques, ainsi que tout objet vintage ou ancien sélectionné pour son intérêt esthétique, historique ou décoratif (ci-après le(s) Produit(s)).

Les Produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le Site au moment de la confirmation et du règlement de la commande par l’Acheteur.
Chaque Produit fait l’objet d’une fiche descriptive détaillée établie par le Vendeur, accompagnée de photographies de l’objet.
Compte tenu du caractère ancien et unique de chaque Produit, des traces d’usage, restaurations anciennes, usures, patine ou petits défauts peuvent être présents. Ces particularités, inhérentes à l’ancienneté et à l’authenticité de l’objet, sont systématiquement mentionnées dans la description et, dans la mesure du possible, visibles  et détaillées sur les photographies.
Elles ne constituent ni un vice caché ni un défaut de conformité dès lors qu’elles ont été mentionnées.

Article 2.2 : Origine et Propriété des Produits

Le Vendeur déclare et garantit que les Produits proposés à la vente ont été acquis de manière licite et qu’il en est le propriétaire légitime, libre de tout droit de tiers. Le Vendeur s’engage à fournir, sur demande, tout document attestant de la provenance des Produits.

Article 2.3 : Certificat d’Authenticité (COA) et Documentation

2.3.1. Champ d’application :

Un Certificat d’Authenticité (COA) au format numérique (PDF) est délivré exclusivement pour les objets et pièces de collection dont la délivrance d'un tel document est expressément mentionnée dans la fiche descriptive du produit au moment de la commande.

2.3.2. Modalité de transmission :

Lorsque le certificat est prévu pour les produits dont la présence du certificat est mentionnée, aucune démarche n'est requise de la part de l'Acheteur. Le document PDF est transmis automatiquement par courrier électronique à l'adresse renseignée lors de la commande, dans un délai maximal de quinze (15) jours ouvrés à compter de la livraison effective de la commande confirmée par le transporteur. Ce format numérique sécurisé garantit une conservation optimale de vos documents de collection.

2.3.3. Nature de la garantie :

Le Certificat d’Authenticité est établi par la Galerie sur la base des recherches, de l'état de conservation, de la provenance et des connaissances historiques ou techniques disponibles au jour de la vente.

Article 2.4 : Prix et Conformité

Les prix sont établis conformément à l’Article 3 ci-après.
Les Produits proposés à la vente sont conformes à la législation française en vigueur. Les caractéristiques techniques, les dimensions et l’état des Produits sont ceux décrits sur la fiche Produit au moment de la commande.
Les Produits bénéficient :
  • de la garantie légale de conformité, prévue aux articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation,
  • de la garantie légale des vices cachés, prévue aux articles 1641 et suivants du Code civil, dans les conditions et selon les modalités détaillées à l’article Garanties légales des présentes CGVU.

Article 2.5 : Disponibilité des Produits

Les Produits sont proposés à la vente dans la limite des stocks disponibles. Compte tenu du caractère unique de la majorité des objets et des œuvres d’art proposés, la mise à jour de la disponibilité du stock est tenue en temps réel.

Article 3 : Prix et modalités de paiement

Article 3.1 : Prix

Les prix des Produits sont indiqués sur le Site en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.
Les frais de livraison sont précisés au moment de la validation de la commande, en fonction du poids, des dimensions et du lieu de livraison des Produits.
Les prix s’entendent "TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts", cette mention figurant également sur les factures émises.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans préavis. Toutefois, le tarif appliqué à l’Acheteur sera celui en vigueur au moment de la validation de la commande.

Article 3.2 : Modalités de Paiement

Le règlement de la commande s’effectue au moment de la passation, en totalité.
Aucune expédition ne sera réalisée avant encaissement effectif et confirmation définitive du paiement.
Le Vendeur propose plusieurs modes de paiement sécurisés :
  • Shopify Payments (intégrant notamment les paiements par carte bancaire Visa, Mastercard, American Express, Apple Pay, Google Pay) ;
  • Paypal 
  • Stripe, pour les paiements par carte ou portefeuille électronique ; compatible ;
  • Virement bancaire, sur demande spécifique (la commande n'étant validée qu'à réception effective des fonds sur le compte du vendeur) ;
  • USD Coin (USDC), stablecoin indexé sur le dollar américain (voir détails à l'Article 3.3).
L’Acheteur garantit au Vendeur qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi lors de la validation de sa commande.

Article 3.3 : Paiement en USD Coin (USDC)

Le Vendeur accepte le paiement par actifs numériques via l’USD Coin (USDC).
  • Définition du USDC : L’USDC est un stablecoin (jeton numérique à valeur stable) adossé au dollar américain (USD) selon une parité de 1 USDC pour 1 USD, garanti par des réserves d'actifs équivalentes auditées. Il permet de réaliser des transactions électroniques sécurisées et quasi instantanées sur la blockchain.
  • Conversion et montant payable : Les prix affichés sur le Site étant libellés en euros (€), le montant équivalent à régler en USDC est calculé automatiquement lors de la finalisation de la commande au cours de change en temps réel (EUR/USD / USDC) fourni par la passerelle de paiement sécurisée.
  • Exécution du transfert : L'Acheteur effectue son règlement depuis son portefeuille numérique (wallet) vers l'adresse de destination ou via le QR Code fourni lors du processus de paiement. L'Acheteur est seul responsable de l'exactitude de l'adresse de transfert et du réseau de blockchain sélectionné lors de l'envoi.
  • Validation : La commande est définitivement validée après confirmation complète de la transaction sur la blockchain correspondante.

Article 3.4 : Sécurisation des Transactions

Les transactions effectuées sur le Site sont entièrement sécurisées. 
Les paiements traditionnels sont traités via des prestataires certifiés conformes à la norme de sécurité PCI DSS (Payment Card Industry Data Security Standard). 
Les données bancaires de l’Acheteur sont cryptées par protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne sont jamais stockées sur les serverus du Vendeur. 
Les paiements en USDC bénéficient du protocole de cryptographie et de vérification décentralisée propre à la technologie blockchain. 
En cas de refus d’autorisation de paiement par l’établissement bancaire, par les plateformes de paiement ou en cas de non-confirmation de la transaction blockchain, la commande ne pourra pas être finalisée et sera automatiquement annulée.

Article 3.5 : Clause de Réserve de Propriété

Les Produits demeurent la propriété pleine et entière du Vendeur jusqu’au paiement intégral du prix, frais et taxes compris. 
Le transfert des risques (perte, vol, détérioration) intervient au moment de la livraison effective du Produit à l’Acheteur ou à tout tiers désigné par lui.

Article 4 : Commande et validation

Article 4.1 : Étapes de la Commande

L’Acheteur souhaitant passer commande sur le Site doit suivre les étapes suivantes :
  1. Sélection des Produits : L’Acheteur ajoute le ou les Produits sélectionnés à son panier virtuel. 
  2. Vérification du Panier : L’Acheteur peut vérifier le détail de sa sélection et le prix total, et modifier son panier à tout moment.
  3. Identification ou Enregistrement : L’Acheteur s’identifie s’il est déjà enregistré, ou complète un formulaire d’enregistrement pour créer un compte ou procéder en tant qu’invité.
  4. Choix de la Livraison et du Paiement : L’Acheteur renseigne les adresses de livraison et de facturation, choisit le mode de livraison et le mode de paiement.
  5. Récapitulatif et Acceptation : Un récapitulatif final de la commande (incluant les Produits, le prix total, les frais de livraison) est présenté.

Article 4.2 : Validation de la Commande

La validation définitive de la commande s’effectue par le fait de cocher la case relative à l’acceptation des présentes Conditions Générales de Vente et de cliquer sur le bouton de confirmation de paiement (principe du double-clic).
Cette action vaut acceptation pleine et entière de l’intégralité des présentes CGVU, des prix et des descriptions des Produits commandés.
Article 4.3 : Confirmation de la Commande par le Vendeur et Formation du Contrat
Le Vendeur s’engage à accuser réception de la commande de l’Acheteur par courrier électronique dans les meilleurs délais. Ce courriel de confirmation récapitule :
  • Le contenu précis de la commande.
  • Le prix total (TTC et frais de livraison inclus).
  • Les informations de l’Acheteur.
  • Les présentes CGVU (ou un lien vers celles-ci).
Le contrat de vente est réputé formé uniquement à compter de l’envoi de ce courriel de confirmation par le Vendeur, sous réserve de l’encaissement effectif du paiement tel que stipulé à l’Article 3.4 (Clause de Réserve de Propriété).

Article 4.4 : Preuve de la Transaction

Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve de l’ensemble des transactions financières. Les données enregistrées par le Vendeur constituent la preuve de l’ensemble des éléments de la commande.

Article 4.5 : Refus ou annulation d’une commande par le vendeur

Le Vendeur se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande présentant un caractère anormal ou frauduleux, ou pour tout autre motif légitime, notamment :
– en cas de suspicion de fraude sur le moyen de paiement ou l’identité de l’Acheteur ;
– en cas d’adresse de livraison ou de facturation incomplète, incohérente, ou jugée délicate (notamment lorsque la livraison est demandée dans une boîte postale, un point relais sans identification suffisante de l’Acheteur, ou sans adresse physique vérifiable) ;
– en cas de non-paiement ou de refus d’autorisation du paiement par les organismes bancaires.
Dans ce cadre, le Vendeur pourra être amené à demander à l’Acheteur des informations complémentaires ou des pièces justificatives (pièce d’identité, justificatif de domicile, preuve de paiement).
À défaut de réponse de l’Acheteur dans un délai raisonnable, ou en cas d’impossibilité de vérifier l’exactitude des informations communiquées, le Vendeur se réserve le droit d’annuler la commande et, le cas échéant, de procéder au remboursement des sommes versées, sans que l’Acheteur puisse prétendre à une quelconque indemnisation.

Article 5 : Livraison

Article 5.1 : Modalités et Délais

Les Produits sont livrés à l’adresse indiquée par l’Acheteur lors de la commande. 
Les expéditions sont assurées par des transporteurs professionnels adaptés à la nature des œuvres :
  • Transporteurs spécialisés (Chronopost, DHL, UPS, etc.) pour les articles de petit format, les envois volumineux ou fragiles,
  • Transporteurs d’art agréés pour certaines pièces exceptionnelles (tableaux, sculptures, cadres sous verre, etc.).
Le mode d’expédition est indiqué lors de la commande ou communiqué par e-mail lors de l’envoi. 
La livraison comprend à la fois :
  • Le temps de préparation de la commande (emballage, protection, mise à disposition du transporteur), et;
  • Le temps d’acheminement du colis jusqu’à l’adresse de livraison communiquée par l’Acheteur.
Sauf indication contraire précisée au moment de la commande, la livraison interviendra au plus tard dans un délai de trente (30) jours calendaires à compter de la validation et du paiement de la commande, conformément à l’article L.216-1 du Code de la consommation.
En cas de dépassement de ce délai non justifié par un cas de force majeure ou un retard imputable à l’Acheteur, celui-ci pourra demander la résolution de la vente et obtenir le remboursement intégral des sommes versées.
Les frais de livraison sont précisés avant la validation finale de la commande. Ils varient selon le poids, les dimensions du Produit et la destination choisie.
Article 5.2 : Réception et Transfert des Risques
Le transfert des risques de perte ou de détérioration du Produit intervient dès que l’Acheteur, ou un tiers désigné par lui, prend physiquement possession du colis.
L’Acheteur est tenu de vérifier attentivement l’état du colis et des Produits à la livraison.
  • En cas de dommage ou de manquant, il doit formuler des réserves précises et motivées sur le bon de livraison du transporteur (la mention sous réserve de déballage n’ayant aucune valeur juridique). 
  • Il doit confirmer ces réserves au transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de trois (3) jours ouvrés à compter de la livraison (hors jours fériés), et en informer simultanément le Vendeur à l’adresse électronique mentionnée dans le préambule.
L’absence de réserves ou la signature du bon de livraison sans mention de dommage vaut acceptation sans réserve des Produits livrés.

Article 5.3 : Retard ou Absence de Livraison

En cas de retard de livraison, l’Acheteur est invité à contacter le Vendeur afin qu’une vérification soit effectuée auprès du transporteur.
Si la livraison n’intervient pas dans un délai raisonnable après notification écrite de l’Acheteur, celui-ci peut demander la résolution du contrat, conformément à l’article L.216-6 du Code de la consommation.
Le Vendeur procédera alors au remboursement intégral des sommes versées dans un délai maximum de quatorze (14) jours à compter de la demande de résolution.
Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des retards ou défauts de livraison imputables :
  •  à l’Acheteur (adresse incomplète ou erronée, absence lors de la livraison, etc.),
  • au transporteur, 
  • à un cas de force majeure au sens de l’article 9 des présentes CGVU.

Article 5.4 : Livraison sur rendez-vous en main propre (demande spécifique)

En complément des modalités de livraison prévues aux articles 5.1 à 5.3, l’Acheteur peut formuler une demande spécifique de livraison en main propre sur rendez-vous, préalablement à la passation ou à la validation de sa commande, en contactant le Vendeur par e-mail à l’adresse suivante : galeriepopincourt@gmail.com.
Le lieu exact de la remise du Produit est convenu d'un commun accord entre les parties lors de la prise de rendez-vous, en fonction de la nature du Produit, de sa fragilité et des conditions logistiques.
Avant toute confirmation de rendez-vous, le Vendeur procède à une vérification d’identité : 
l’Acheteur (ou son mandataire) doit transmettre par e-mail une copie d’une pièce d’identité officielle en cours de validité (carte nationale d’identité, passeport ou permis de conduire).
Cette vérification vise exclusivement à s’assurer que la personne procédant au retrait est bien le titulaire de la commande.
Les documents transmis sont utilisés uniquement à cette fin, et ne sont ni conservés ni réutilisés après la remise de l’œuvre.
Le retrait est proposé gratuitement dans un rayon de vingt-cinq (25) kilomètres autour de Lille.
Au-delà de ce périmètre, une participation aux frais de déplacement peut être demandée à l’Acheteur.
Le montant de cette participation est communiqué au préalable, avant toute confirmation du rendez-vous, et soumis à l’accord exprès de l’Acheteur.
Aucune livraison de l'oeuvre ne peut être effectuée sans validation préalable de l’identité du bénéficiaire et confirmation écrite du Vendeur.

ARTICLE 5.5 – Conformité réglementaire, douanes et biens culturels 

Il appartient à l’Acheteur de consulter et de respecter les règles relatives à l’importation, à l’exportation, aux sanctions internationales et à la protection des biens culturels applicables.
En tant qu’Acheteur, vous êtes seul responsable de vous assurer que l’achat, l’importation ou la possession d’un Produit ne contrevient à aucune loi ou réglementation en vigueur dans le pays de destination. Cela inclut notamment les contrôles à l’importation et à l’exportation, les embargos, les sanctions et les réglementations relatives aux biens culturels et œuvres d'art. 
L'Acheteur est également seul responsable du paiement de l’ensemble des frais associés, tels que les droits de douane, taxes locales d'importation et autres frais de dédouanement. 
Le Vendeur décline toute responsabilité quant aux frais, blocages douaniers, réclamations ou conséquences résultant du non-respect de ces règles par l’Acheteur.

Article 6 : Droit de rétractation et Politique de retour

ARTICLE 6.1 – DROIT DE RÉTRACTATION (RÉSERVÉ AUX RÉSIDENTS DE L'UNION EUROPÉENNE)

Conformément à la directive européenne 2011/83/UE et à l'article L. 221-18 du Code de la consommation, le droit de rétractation de quatorze (14) jours calendaires est strictement réservé aux acheteurs résidant et ayant été livrés dans un pays membre de l'Union Européenne.
Pour toute commande livrée hors de l'Union Européenne, les ventes sont fermes et définitives. Aucun retour, échange ou remboursement ne sera accepté, sauf en cas de vice caché ou de non-conformité avérée à la réception.

ARTICLE 6.2 – MODALITÉS DE RETOUR (LIVRAISONS UE)

Pour les livraisons effectuées au sein de l'Union Européenne, l'Acheteur dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception pour notifier sa demande de rétractation par e-mail à contact@galeriepopincourt.com. 
Les frais de retour, la gestion de l'emballage sécurisé et les risques de transport restent à la charge exclusive de l'Acheteur. Le retour doit obligatoirement être effectué via un transporteur spécialisé avec suivi, remise contre signature et assurance ad valorem couvrant la valeur réelle de l'objet et de nous communiquer le numéro de suivi dès son expédition. 
En résumé, un retour n'est possible que dans certaines situations. En cas de problème avec l'objet, il convient d'abord de rechercher une solution appropriée avant d'annuler la vente. Si l'objet est retourné, vous devrez généralement prendre en charge les frais de retour, les frais d'assurance ainsi que la dépréciation éventuelle de sa valeur, ce qui pourra entraîner une déduction proportionnelle sur le montant de votre remboursement. 

ARTICLE 6.3 – CONTRÔLE DE RÉCEPTION ET DÉPRÉCIATION DU BIEN

À réception du retour, la Galerie Popincourt procède à un examen technique de la pièce. Conformément à l'article L. 221-23 du Code de la consommation, si la pièce ou son emballage de protection présente des traces d'usage, un manque de soin lors du reconditionnement ou une altération nécessitant un traitement de remise en état, une retenue forfaitaire de 10 % sera déduite du remboursement au titre de la dépréciation matérielle.

ARTICLE 6.4 – REMBOURSEMENT

Sous réserve du respect strict des conditions susvisées et de la validation du contrôle de conformité, le remboursement (prix de la pièce et frais d'envoi aller standard, diminué le cas échéant de la dépréciation) sera effectué sous 14 jours suivant la réception effective du colis retour. Le remboursement sera effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, sauf accord contraire exprès de l’Acheteur.
Le Vendeur peut différer le remboursement jusqu’à récupération effective des Produits. 
Le traitement et l’affichage du remboursement par votre banque ou votre société de carte de crédit peuvent prendre un certain temps. Si plus de 20 jours ouvrables se sont écoulés depuis l’approbation de votre retour, veuillez nous contacter à galeriepopincourt@gmail.com. 

Article 7 : Garanties légales

Article 7.1 : Champ d’application

Les Produits vendus par la Galerie POPINCOURT bénéficient des garanties légales prévues par le Code de la consommation et le Code civil, indépendamment de toute garantie commerciale éventuellement accordée.
Ces garanties s’appliquent dans la mesure et les conditions définies ci-après, en tenant compte de la nature spécifique des Œuvres et objets anciens proposés à la vente.

Article 7.2 : Garantie légale de conformité

Biens d’occasion et Œuvres anciennes
Les Produits vendus sur le Site sont, sauf mention contraire, des biens d’occasion, objets anciens ou Œuvres originales.
Conformément à l’article L.217-7 du Code de la consommation, la période pendant laquelle le consommateur est dispensé de prouver l’existence du défaut de conformité est fixée à douze (12) mois à compter de la délivrance du bien.
Compte tenu de leur nature et de leur ancienneté, les Acheteurs reconnaissent expressément que les Produits peuvent présenter :
  • des traces d’usure, de restaurations ou imperfections visibles ;
  • des éléments non d’origine, des pièces remplacées ou réparées ;
  • ou encore des altérations mineures liées à leur authenticité et à leur histoire.
Ces particularités font partie intégrante du caractère unique et authentique des Œuvres et ne constituent ni un défaut de conformité ni un vice caché.
L’Acheteur en a parfaitement connaissance au moment de la commande et l’accepte sans réserve.
Absence de garantie légale de conformité pour les acheteurs professionnels
La garantie légale de conformité (articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation) est réservée aux consommateurs.
Les ventes conclues avec des acheteurs professionnels n’ouvrent donc aucun droit à cette garantie. Ces ventes sont exclusivement régies par la garantie des vices cachés prévue aux articles 1641 et suivants du Code civil.

Article 7.3 : Garantie des vices cachés

Conformément aux articles 1641 et suivants du Code civil, le Vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés des Produits vendus qui les rendraient impropres à l’usage auquel on les destine ou qui en diminueraient tellement cet usage que l’Acheteur ne les aurait pas acquis, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.
Toutefois, eu égard à la nature des Produits (Œuvres originales, objets anciens, biens d’occasion), l’Acheteur reconnaît que :
  • les traces du temps, les restaurations antérieures ou les éléments non d’origine sont mentionnés dans la description du Produit ou perceptibles à la livraison ;
  • ces caractéristiques ne peuvent être assimilées à des vices cachés au sens du Code civil.
En cas de mise en œuvre de la garantie des vices cachés, l’Acheteur peut choisir entre :
  • la restitution du bien contre remboursement du prix, ou
  • une réduction du prix, conformément à l’article 1644 du Code civil.
L’action résultant des vices cachés doit être intentée dans un délai de deux (2) ans à compter de la découverte du vice.
Exclusion pour les acheteurs professionnels
Les dispositions relatives à la garantie des vices cachés ne s’appliquent pas aux ventes conclues avec des acheteurs agissant à titre professionnel, ces derniers achetant les Produits en connaissance de cause et à leurs risques.

Article 7.4 : Modalités de réclamation

Toute réclamation au titre des garanties légales doit être adressée au Vendeur à l’adresse indiquée dans le préambule des présentes, en précisant :
  • le nom ou numéro de commande,
  • une description précise du défaut constaté, et
  • des photographies claires du Produit concerné.
Le Vendeur s’engage à étudier chaque demande dans les meilleurs délais, au regard des caractéristiques spécifiques du Produit.

Article 7.5 : Dommages liés au transport

En cas de dommage survenu lors du transport (par exemple, cadre ou vitre endommagé protégeant une Œuvre), l’Acheteur doit :
  • signaler le dommage dès réception,
  • adresser au Vendeur des photographies nettes du colis, de l’emballage et du Produit endommagé.
Après vérification, le Vendeur pourra proposer, selon la nature du dommage :
  • le renvoi du verre ou du cadre de remplacement,
  • ou toute autre solution équivalente permettant de restaurer le Produit dans son état initial, sans que cela n’entraîne le remplacement de l’Œuvre elle-même, lorsque celle-ci est unique.
Cette mesure vise à garantir la satisfaction de l’Acheteur, tout en préservant l’authenticité et la singularité des Œuvres proposées à la vente.

Article 8 : Responsabilité

Article 8.1 : Principes

Le Vendeur ne peut être tenu responsable que des dommages directs et prouvés résultant d’un manquement à ses obligations contractuelles.
Sa responsabilité ne saurait être engagée pour tout dommage indirect, accessoire ou immatériel, tels que perte de chance, perte de profit ou préjudice commercial.

Article 8.2 : Exclusions de Responsabilité

Le Vendeur ne saurait être tenu responsable :
  • de l’inexécution ou de la mauvaise exécution du contrat imputable à l’Acheteur, à un tiers, ou à un cas de force majeure au sens de l’article 9 ;
  • des dommages résultant d’une utilisation non conforme des Produits ; 
  •  des interruptions du Site, anomalies techniques ou intrusions frauduleuses de tiers ;
  • des retards ou défauts de livraison imputables au transporteur ou à l’Acheteur (adresse erronée, absence lors de la livraison, etc.).
La responsabilité du Vendeur, pour tout dommage non exclu, est limitée au montant total de la commande concernée.

ARTICLE 8.3 – Exonération de responsabilité liée aux réglementation douanières et biens culturels

Le Vendeur décline toute responsabilité quant aux frais, blocages douaniers, retenues, réclamations ou conséquences juridiques et financières résultant du non-respect par l’Acheteur des règles relatives à l'importation, à l'exportation, aux sanctions ou à la législation sur les biens culturels dans son pays de résidence ou de livraison.

Article 9 : Force majeure

Article 9.1 : Définition et Effets

Conformément à l’article 1218 du Code civil, un événement de force majeure est tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible qui empêche l’exécution des obligations contractuelles du Vendeur.
Sont notamment considérés comme cas de force majeure, sans que cette liste soit limitative :
les grèves totales ou partielles, les pannes ou blocages logistiques, les catastrophes naturelles, incendies, inondations, épidémies, pandémies, attentats, coupures d’énergie ou de télécommunication, ou toute décision gouvernementale entravant l’activité.

Article 9.2 : Suspension et Résolution

En cas de survenance d’un tel événement, les obligations du Vendeur sont suspendues pendant toute la durée de la force majeure.
Le Vendeur s’engage à informer l’Acheteur dès que possible de la survenance et de la durée estimée de l’événement.
Si la situation se prolonge au-delà de trente (30) jours calendaires, chaque partie pourra demander la résolution de la commande, sans indemnité de part ni d’autre.
Le Vendeur remboursera alors à l’Acheteur les sommes éventuellement perçues au titre de la commande concernée.

Article 10 : Données personnelles (RGPD)

Article 10.1 : Collecte et Finalité

Les informations personnelles recueillies auprès de l’Acheteur sont nécessaires à la gestion des Commandes et à la relation commerciale.
Elles sont traitées par le Vendeur conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

Les données collectées ont pour finalités :

  • le traitement, la préparation et le suivi des Commandes,
  • la facturation et la gestion comptable,
  • la gestion du service client et du suivi après-vente,
  • la gestion des communications commerciales (si consentement exprès),
  • le respect des obligations légales, fiscales et réglementaires applicables.
Le responsable du traitement des données personnelles est Galerie POPINCOURT.

Article 10.2 : Hébergement et sécurité

Les données sont hébergées et sécurisées sur les serveurs de la plateforme Shopify Inc., société de droit canadien conforme au RGPD par le biais des clauses contractuelles types approuvées par la Commission européenne.
Le Vendeur et ses sous-traitants (dont Shopify) mettent en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles nécessaires pour assurer la confidentialité, l’intégrité et la sécurité des données personnelles contre tout accès, perte, altération ou divulgation non autorisée.

Article 10.3 : Durée de Conservation et Droits de l’Acheteur

Les données personnelles sont conservées pendant la durée strictement nécessaire à la gestion de la relation contractuelle, augmentée des durées légales de conservation à des fins de preuve ou de conformité.
Sauf obligation légale contraire, cette durée n’excède pas cinq (5) ans à compter de la fin de la relation commerciale.
Les données collectées à des fins de prospection commerciale sont conservées jusqu’au retrait du consentement de l’Acheteur.

Article 10.4 : Droits de l’Acheteur

Conformément à la réglementation en vigueur, l’Acheteur dispose à tout moment des droits suivants :
  • droit d’accès à ses données personnelles,
  • droit de rectification ou de mise à jour,
  • droit d’effacement (ou "droit à l’oubli"),
  • droit d’opposition ou de limitation du traitement,
  • droit à la portabilité de ses données, lorsque cela est applicable.
Ces droits peuvent être exercés à tout moment en écrivant à : galeriepopincourt@gmail.com 
L’Acheteur est également informé qu’il peut introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) via le site www.cnil.fr s’il estime que ses droits ne sont pas respectés.

Article 10.5 : Cookies et navigation sur le site

Lors de la navigation sur le Site, des cookies peuvent être déposés sur le terminal de l’Acheteur afin d’assurer le bon fonctionnement du Site, d’analyser la fréquentation et, le cas échéant, de proposer une expérience personnalisée.
L’Acheteur peut configurer ses préférences de cookies directement via le bandeau d’information prévu à cet effet, conformément à la recommandation CNIL n°2020-092.

Article 11 : Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur le Site, y compris les textes, photographies, visuels, logos, graphismes, vidéos, ainsi que la présentation des Produits est la propriété exclusive du Vendeur ou de ses ayants droit.
Toute reproduction, diffusion, exploitation, adaptation ou utilisation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation écrite et préalable du Vendeur constitue un acte de contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.
L’achat d’un Produit sur le Site ne confère à l’Acheteur aucun droit de reproduction ou de représentation sur les œuvres ou créations acquises, sauf mention contraire expresse.

Article 12 : Droit applicable et Litiges

Article 12.1 : Droit Applicable

Les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation sont soumises au droit français.
Elles sont rédigées en langue française, cette version faisant seule foi en cas de litige ou d’interprétation.

Article 12.2 : Résolution amiable des litiges (Médiation)

En cas de différend relatif à une Commande ou à l’interprétation des présentes CGVU, l’Acheteur s’engage à contacter préalablement le Vendeur afin de rechercher une solution amiable.
La demande doit être adressée par écrit à l’adresse e-mail suivante :  galeriepopincourt@gmail.com.
En cas d’échec de cette démarche amiable, l’Acheteur consommateur est informé qu’il peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, conformément aux dispositions des articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation.
Le médiateur compétent est :
CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice - 14 rue Saint Jean, 75017 Paris - www.cm2c.net - contact@cm2c.net
Le recours à la médiation est possible uniquement après échec d’une réclamation écrite préalable adressée au Vendeur.
L’Acheteur conserve en tout état de cause la possibilité de recourir à tout autre organisme de résolution extrajudiciaire dûment notifié auprès de la Commission européenne, ou au réseau ECC-Net pour les litiges transfrontaliers.

Article 12.3 – Attribution de juridiction

À défaut de résolution amiable, tous les litiges relatifs à la validité, l’interprétation, l’exécution ou la résiliation des présentes CGVU seront soumis aux tribunaux français compétents, selon les règles de droit commun.
Pour les Acheteurs consommateurs, la compétence territoriale est déterminée conformément à l’article R.631-3 du Code de la consommation : le consommateur peut saisir, à son choix, la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou celle du lieu de la livraison effective du Produit.

Article 13 : Divers

Article 13.1 : Intégralité du Contrat

Les présentes CGVU constituent l’intégralité de l’accord entre le Vendeur et l’Acheteur.
Elles prévalent sur tout autre document contradictoire ou accord antérieur.

Article 13.2 : Nullité partielle

Si une clause des présentes venait à être déclarée nulle, invalide ou inapplicable par une décision de justice, les autres stipulations demeureront pleinement valides.
Le Vendeur s’engage à remplacer la clause nulle par une clause équivalente sur le plan juridique et économique.

Article 13.3 : Non-renonciation

Le fait pour le Vendeur de ne pas exercer un droit ou recours prévu par les présentes CGVU ne saurait être interprété comme une renonciation à ce droit.

Article 13.4 : Modification des CGVU

Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGVU à tout moment.
Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la validation de la commande par l’Acheteur.
Toute version mise à jour sera accessible sur le Site.

ANNEXE : FORMULAIRE TYPE DE RÉTRACTATION (Modèle issu de l’article R.221-1 du Code de la consommation)

 (Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)
À l’attention de Galerie POPINCOURT 41, rue Jacquemars Giélée, 59800 Lille, e-mail : galeriepopincourt@gmail.com 
Je/Nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien ()/pour la prestation de services () ci-dessous : 
Référence de la commande : 
Commandé le : [Date de la commande] 
Reçu le : [Date de réception du dernier bien] 
Désignation du/des Produit(s) concerné(s) par la rétractation :  
Nom et prénom(s) du/des consommateur(s) : 
Adresse du/des consommateur(s) : 
Adresse e-mail du/des consommateur(s) : 
Signature du/des consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :
Date :
(*) la mention obligatoire à compléter et/ou à rayer. 
Dans le cas d'un envoi par e-mail, seul un accusé de la part de la Galerie POPINCOURT fera foi de la réception du formulaire de rétractation.